Bienvenue sur www.spinmaster.fr!

Termes et Conditions d’Utilisations du Site

Le présent document constitue les Termes et Conditions d'Utilisation du Site accessible sous l'adresse "http://www.spinmaster.fr" (ci-après dénommé le "Site").

Merci de lire attentivement les Termes et Conditions suivants avant de consulter le Site et vous assurer que vous les avez bien compris. En le consultant, vous acceptez de vous conformer à ces Termes et Conditions ; en cas de désaccord, merci de ne pas consulter le Site.

Spin Master peut à tout moment revoir les présents Termes et Conditions en actualisant cet affichage. Vous serez liés par ces modifications et vous devrez en conséquence visiter cette page périodiquement afin de lire les Termes et Conditions courants auxquels vous serez liés.

Ce Site est la propriété de la société Spin Master, qui l’exploite, société dûment constituée conformément au droit français, et dont le siège se trouve en France. Spin Master met ce Site à votre disposition aux fins de divertissement et d'information personnels.

1. N'hésitez pas à flâner dans notre Site. Vous pourrez télécharger des documents présents sur le Site à des fins non commerciales et d'utilisation privée exclusivement, sous réserve que vous respectiez toutes les indications relatives aux droits de reproduction, de marque commerciale et autres droits de propriété intellectuelle et industrielle. Vous ne pourrez toutefois pas copier, reproduire, rééditer, charger, affecter, transmettre ni distribuer de quelque façon que ce soit le contenu de ce Site, y compris ses textes, images, enregistrements audio et vidéo à des fins publiques ou commerciales sans avoir obtenu l'autorisation écrite préalable de Spin Master.

2. Vous acceptez que tout ce que vous verrez ou lirez dans ce Site est protégé par un droit de reproduction, sauf déclaration contraire, et ne pourra être utilisé que conformément aux présents Termes et Conditions. Spin Master ne garantit et n'affirme en aucun cas que l'utilisation que vous ferez des documents affichés sur ce Site n'enfreindront pas les droits de tiers non contrôlés ni affiliés à Spin Master. Les images sont la propriété ou sont utilisées avec la permission de Spin Master. L'utilisation que vous ou toute autre personne pourriez faire de ces images est interdite sauf autorisation spécifique accordée par les présents Termes et Conditions. Toute utilisation non autorisée des images constituerait une violation des lois sur les droits de reproduction, sur les marques commerciales, sur la vie privée et la publicité, ainsi que sur les réglementations et statuts en vigueur.

3. Spin Master s'efforce d'apporter des informations précises et actualisées sur le Site. Toutefois, Spin Master ne donne aucune garantie ni affirmation quant à la précision des informations. Spin Master n'assume aucune responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions existant dans le contenu de ce Site.

4. De même, votre utilisation et votre exploration du Site seront effectuées à vos risques. Spin Master ou une autre partie concernée par la création, la production ou la livraison de ce Site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects, consécutifs ou des dommages-intérêts à valeur répressive nés de votre accès ou de votre utilisation du Site. Nonobstant ce qui précède, le contenu de ce Site vous est fourni " tel quel " sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou tacite. Nous vous remercions de noter que certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion de garanties implicites, aussi certaines des exclusions visées ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous. Vérifiez les lois en vigueur dans votre pays en ce qui concerne toutes les restrictions ou limitations de l'exclusion des garanties implicites. Spin Master ne saurait assumer aucune responsabilité pour des dommages ou des virus pouvant affecter votre équipement informatique ou tout autre bien du fait de votre accès, de l'utilisation ou l'exploration du Site ou encore par le téléchargement d'un document, de données, de textes, images, vidéo ou enregistrements audio du Site.

5. Toute communication ou document transmis par vous vers le Site par courrier électronique ou autre mode de transmission, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres, seront considérés comme non confidentiels et sans caractère privé. Tout ce que vous y transmettrez ou y déposerez pourra être utilisé par Spin Master ou ses filiales à toutes fins utiles. De plus, Spin Master est libre d'utiliser toutes les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans une communication adressée par vous vers le Site à quelque fin que ce soit, y compris, sans y être limités, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits par l'utilisation de ces informations.

6. Les marques et logos affichés sur le Site sont la propriété exclusive de Spin Master. Rien dans la teneur de ce Site ne saurait être interprété comme accordant, par implication, renonciation ou autrement, une quelconque licence ou un quelconque droit d'utilisation de l'une des marques affichées sur le Site sans avoir obtenu la permission écrite préalable de Spin Master ou de tout tiers pouvant être propriétaire des marques affichées sur le Site. En ce qui concerne l'utilisation des marques, se reporter aux Droits de la Propriété Intellectuelle.

7. Spin Master n'a pas procédé à l'examen de tous les sites reliés au Site et n'est pas responsable du contenu des pages hors-site ni de quelque autre site relié au Site. Vous vous connecterez à d'autres sites par l'intermédiaire du Site à vos seuls risques.

8. Nous vous informons que le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu'il a pour langue officielle le français.